N° W131010737 - ASSOCIATION DU CHEMIN DU PIN
Mis à jour le 2018-06-12
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:
l' Amarante
Adresse :
chemin du Pin
Date de création :
2016-06-22
Date de publication :
2016-07-02
Date de déclaration :
2017-12-11
Position :
Active
Objet :
la préservation du cadre de vie du Chemin du Pin et intervention en exerçant tout droit de défense et d'amélioration de l'environnement de l'habitat de l'urbanisme et de la protection de la nature. La gestion et entretien par tous les propriétaires accédant au Chemin du Pin ou usagers ayant une servitude de passage, celui-ci étant privé et cadastré CY52 : usage et entretien des voies, aménagements divers, canalisations et réseaux, stockages, ouvrages ou constructions notamment nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation des réseaux de l'ensemble immobilier. La gestion et la police du Chemin du Pin nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des utilisateurs. La répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses
Déclarant :
VILLA BEL HORIZON
TRAVERSE SAINT JOSEPH
13090 Aix-en-Provence
